La question de l’évacuation des eaux usées n’est pas toujours facile à comprendre en maison individuelle. Dans le cadre d’un immeuble, elle peut être encore plus difficile à appréhender puisque le réseau comporte des parties privatives et des parties communes. De plus, certains éléments sont visibles tandis que d’autres sont enterrés. Néanmoins, comprendre comment fonctionne l’évacuation des eaux usées dans un immeuble peut être facilement expliqué.
Les parties privatives et les parties communes
Les eaux usées sont constituées de l’eau qui provient des lavabos, éviers, douches et appareils électroménagers. Ces eaux sont qualifiées d’eaux ménagères. A côté de celles-ci s’ajoutent les eaux de vannes, ou eaux noires, qui proviennent des toilettes. Ces eaux sont situées dans les parties privatives, c’est-à-dire les parties horizontales dans les immeubles. Seules les eaux du lot circulent dans ces parties de canalisation.
Ces parties privatives se raccordent aux canalisations verticales, qui font partie des parties communes. Elles traversent plusieurs lots. Ces descentes d’eau et canalisations d’eaux usées constituent des parties visibles. Elles rejoignent des collecteurs enterrés. Ces derniers sont raccordés au réseau public.
La réglementation
La principale réglementation en matière d’eaux usées concerne l’étanchéité obligatoire entre les eaux usées et les eaux pluviales. Il s’agit d’éviter tout risque de pollution. Le Code de la santé publique et le Code général des collectivités territoriales fixent cette obligation.
De même, elles précisent l’obligation du raccordement au tout-à-l’égout quand celui-ci existe. Les travaux de raccordement qui peuvent être induits sont à la charge des copropriétaires. Si le raccordement n’est pas possible, l’immeuble doit être doté d’une installation autonome pour l’évacuation des eaux usées. Dans ce cas, l’entretien est à la charge de la copropriété.
L’entretien du réseau d’eaux usées dans un immeuble
L’entretien du réseau d’eaux usées d’un immeuble comprend des actions préventives et curatives. En effet, les canalisations peuvent être obstruées si elles ne sont pas correctement entretenues. Des fuites peuvent également survenir et entraîner des altérations du bâti. Pour tout dégorgement de canalisations à Montreuil ou partout en France, il est préférable de contacter une entreprise d’assainissement.
L’obligation légale de l’entretien des canalisations ne concerne que peu de copropriétés. Néanmoins, il est donc fortement recommandé de procéder à des curages tous les 3 à 4 ans pour éviter tout problème d’engorgement. Les prestations d’assainissement consistent en ce nettoyage afin d’assurer correctement l’évacuation des eaux usées de l’immeuble. Une entreprise spécialisée vérifiera également les réseaux, y compris non visibles, pour écarter tout besoin de travaux ou de consolidation. La pompe de relevage et les regards seront également contrôlés dans le cadre du contrat de maintenance.
En cas d’obstruction, un curage permettra de résoudre les problèmes. S’il y a une fuite, des travaux de réparation seront nécessaires. Ils peuvent être longs et coûteux pour la copropriété. Si les interventions concernent les descentes d’eaux usées, donc une partie commune, les frais engendrés sont en effet à la charge des copropriétaires, inclus dans les charges générales. Ils sont ainsi répartis entre tous les copropriétaires, au prorata des tantièmes détenus par chacun.
L’évacuation des eaux usées d’un immeuble concerne donc à la fois des parties privatives et des parties communes. L’entretien des parties privatives concerne chaque propriétaire de lot, tandis que les frais concernant les parties communes sont répartis sur la copropriété.
Comments 0